L’assurance vie continue d’occuper le devant de la scène. Elle le doit à sa fiscalité avantageuse. Mais pas seulement. Les rendements attractifs des investissements en unités de compte et la souplesse de gestion de l’arbitrage l’aident aussi à briller. Nous vous proposons de creuser ensemble cette notion d’arbitrage en assurance vie pour éclairer la sélection de vos placements et découvrir comment adapter ce produit d’épargne à l’évolution de vos projets.

Qu’est-ce qu’un arbitrage dans un contrat d’assurance vie ?

Vous avez tout intérêt à être vigilant sur ce point et à en maîtriser les subtilités. L’arbitrage est au cœur de la protection de vos avoirs sur les contrats d’assurance vie multisupports.
Vous devrez donc l’évoquer avec votre conseiller financier lors de la sélection de vos contrats d’assurance vie, du bilan de leurs rendements et dès que vous souhaitez réorganiser la composition de votre patrimoine.
Car la répartition des composants de votre contrat d’assurance vie telle qu’elle existe lors de votre versement initial n’est pas gravée dans le marbre. Elle peut évoluer au gré de vos besoins, de vos projets et de l’évolution des marchés grâce aux opérations d’arbitrage.

En effet, l’arbitrage vous offre la possibilité de redistribuer vos investissements au sein de votre contrat d’assurance vie. Il peut s’appliquer à la répartition entre les fonds euros et les unités de compte ou au sein des unités de comptes elles-mêmes.
Le souscripteur éclairé que vous devenez, devra donc être attentif à 2 points lors de sa sélection :

  • l’étendue des supports disponibles dans l’objectif de diversifier
  • les modalités sur les ordres d’arbitrage.

Après les performances et montants des différents frais, pensez à compléter vos tableaux comparatifs. Le nombre d’unités de compte, le nombre d’arbitrages permis par an ou leurs coûts, la possibilité d’arbitrage automatique… Voici 4 critères à prendre aussi en compte pour trouver le contrat d’assurance vie qui vous correspond le mieux.

Quand procéder ?

Le timing de l’arbitrage sur vos contrats d’assurance va dépendre du poids des sommes investies sur des supports plus risqués et des objectifs que vous vous êtes fixés.
Vous pouvez également choisir de réaliser vos arbitrages ponctuellement ou de les programmer.

De nombreux contrats d’assurance vie proposent des options d’arbitrage automatique pour, par exemple :

  • Réorienter les gains réalisés sur les fonds euros vers des fonds en actions. Vous pourrez ainsi augmenter votre rendement en profitant du dynamisme des marchés financiers tout en préservant le capital investi au départ.
  • Transférer une somme programmée sur des unités de comptes pour dynamiser votre rendement en lissant les risques.
  • Basculer vos capitaux sur un fondss en euro pour limiter les pertes en définissant une garantie plancher…

La réalisation de l’arbitrage se fait alors sans aucune action de votre part.

Les assureurs ne manquent pas de créativité et savent multiplier les options d’arbitrage pour satisfaire les différents profils d’investisseurs et leur plus ou moins grande aversion aux risques. La difficulté consiste alors à ne pas pécher par excès d’enthousiasme devant toutes ces promesses. À vous de vous limiter aux options d’arbitrages qui vous semblent vraiment utiles et d’être attentif aux recommandations de votre conseiller financier.

Dans tous les cas, prévoyez au minimum un arbitrage par an afin de basculer les plus-values réalisées sur les unités de compte vers le fonds en euros pour l’inclure dans votre capital garanti.

Comment procéder ?

La souplesse est encore au rendez-vous et vous pouvez décider de réaliser vous-mêmes les arbitrages sur votre contrat d’assurance vie.
On parle alors de gestion libre et vous êtes simplement accompagné dans le choix des supports à privilégier.
Dans ce cas, vous pouvez réaliser la demande avec le classique courrier avec accusé de réception, au guichet, par email ou par SMS ou sur le site sécurisé de votre assureur.
Vous devez alors préciser :

  • sur quels supports vous souhaitez vous alléger
  • en quelle quantité
  • comment réaffecter la somme récupérée sur un autre support ou sur le fonds euros.

Mais l’exercice demande une certaine habitude du fonctionnement des marchés financiers pour opérer les transferts au bon moment.
Vous pouvez en faire un objectif à terme.
Mais si vous êtes un jeune padawan sur les contrats d’assurance vie ou que vous préférez garder votre séance de sport quotidienne, vous pouvez opter pour des fonds profilés et une gestion pilotée. La répartition entre fonds garantis et actifs risqués se fera alors à partir de votre profil d’investisseur prudent, équilibré ou dynamique. Cette gestion déléguée vous évitera de passer beaucoup de temps sur la répartition entre les différents supports plus ou moins dynamiques, ou leur localisation géographique. Les opérations d’arbitrage sont alors automatiques.

Lire également le guide du transfert en assurance-vie

Le coût

Il est précisé dans les conditions générales du contrat.
Nous vous conseillons d’en prendre connaissance avant la souscription de votre assurance vie, car il peut peser lourd sur sa rentabilité. Le coût de l’arbitrage va dépendre :

  • de votre décision d’opter pour une gestion libre ou pilotée
  • du nombre d’arbitrages
  • de l’émetteur du contrat.

La facturation se fait selon les cas sur :

  • de 0,5 à 1 % de l’épargne transférée, c’est souvent le cas pour les options d’arbitrage automatique évoquées plus haut
  • d’un forfait sur chaque opération de transfert s’étalant sur une fourchette de 10 € à plusieurs dizaines d’euros
  • un pourcentage dégressif selon les montants arbitrés

Pour les souscriptions de contrats multisupports en ligne, les arbitrages sont souvent gratuits.

Les délais

Les délais de réalisation de votre arbitrage sont propres à votre contrat.
Retenez qu’il peut exister un décalage entre la date de prise en compte de votre arbitrage et la date de la valeur liquidative. Le cours de réalisation de l’opération d’arbitrage n‘est donc pas connu quand vous la lancez.
Cependant, l’écart entre ces deux dates est minime quand votre arbitrage est réalisé en ligne.

La fiscalité

Comme les opérations d’arbitrage se réalisent entre les supports disponibles dans le contrat, les achats et les ventes ne supportent aucune fiscalité.

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Aymeric Richard
Auteur
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