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Dirigeants d'entreprise : Comment anticiper la cession et la transmission familiale

Publié le 15.03.2021, par :
LE CONSERVATEUR - BGI CONSEIL
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Dans le contexte actuel, le chef d’entreprise est à la croisée de plusieurs chemins. Plusieurs grandes décisions se présentent à lui :

  • Protection des proches et du cercle familial
  • Développement du patrimoine professionnel et recherche de la prospérité de l'entreprise
  • Préparation de la retraite et la suite...

Bien que différents, tous ces choix sont intimement liés, il est donc nécessaire et important d'avoir une vision et une approche globale pour une bonne connexion entre le professionnel et le privé. Voici quelques questions essentielles que se posent les dirigeants d'entreprises :

  • Comment optimiser la fiscalité de la cession ?
  • Comment optimiser la transmission en faveur de mes enfants ?
  • Ai-je le droit de bénéficier du Pacte Dutreil ?

Pour toute ces questions, la stratégie doit être mûrement réfléchie...

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La cession de l'entreprise

Pour considérer la cession de son entreprise, il faut considérer 3 grands aspects : économique/financier, fiscal et patrimonial.

Puis vient l'heure de la réflexion et de celle-ci découle plusieurs étapes et donc plusieurs intervenants :

  • la réflexion préalable au sujet de la cession,
  • la réalisation d’un diagnostic de l’entreprise,
  • l’évaluation de la société,
  • l’étude de la fiscalité relative à la cession,
  • l’établissement d’états comptables,
  • la préparation de la communication sur la cession
  • l’anticipation des négociations avec l’acheteur
  • le passage du patrimoine professionnel au patrimoine privé
  • le réinvestissement des fonds pour la suite

La difficulté vient du fait que ces différents intervenants n'ont pas forcément la vision globale et les objectifs patrimoniaux que vous vous fixez par rapport à cette opération.
Il ne faut pas sous-estimer l'importance de la structuration de l'opération afin de déterminer la meilleure approche.
Un seul mot d'ordre : ANTICIPATION !

Réduire le coût fiscal de l'opération

Plusieurs stratégies peuvent se présenter, parmi celles-ci :

L'apport-cession

Il consiste à apporter, avant la cession, tout ou partie des titres de votre société à une société holding que vous contrôlez.
L'avantage de cette stratégie : placer en report la plus-value de l'opération.
Utile spécialement s'il y a un autre projet professionnel à court/moyen terme

Le Pacte Dutreil

Outil important pour organiser une transmission à titre gratuit de la société en donnant aux enfants des actions ou parts via ce pacte avec un abattement sur les droits de donation de 75%.

La donation avant cession

Là encore une stratégie efficace qui peut être source d'économie fiscale. Cette transmission vient neutraliser la fiscalité ultérieure sur la plus-value de cession en jouant sur les abattements en lignes directes.

Cependant afin de maîtriser la fiscalité globale de ces stratégies, il faudra prendre en compte toutes les spécificités de chaque option.

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Réinvestissement des fruits de la cession

Une fois la cession anticipée et maitrisée se posera la question de l'après.
Que ce soit pour réinvestir à titre professionnel, en épargne ou tout simplement pour dépenser, il existera là aussi des supports d'optimisation à prendre en compte.

Pour un accompagnement global sur ces questions, je suis à votre disposition afin d'en parler !

Publié le 15.03.2021, par :
LE CONSERVATEUR - BGI CONSEIL
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